Commentaires sur : Dépôt de marque – L’incompréhension la plus totale

Par : daniel

daniel — Wed, 07 Oct 2009 18:33:01 +0000

bien triste histoire, je me permets de prendre votre témoignage comme exemple d'attitude malsaine contre laquelle un dépôt de marque à l'INPI prends tout son sens; voir comment choisir et protéger une marque

Par : EASYLOI

EASYLOI — Mon, 02 Mar 2009 17:52:48 +0000

Monsieur,
Est ce que vous avez essayé de vous defendre en déposant une marque communautaire du genre » S.A.M. by Les Grandes Roues ». vous pouvez le déposer dans des langues différentes du français genre (espagnol et italien). Vous auriez une marque à laquelle serait plus difficile de s’y opposer et pour laquelle en cas de litige la solution serait plus rapide et moin chère.
Bien Cordialement
Même s’il semble bête deux noms identiques ne peuvent pas être utilisés dans le même secteur d’activité. Si vous avez reçu l’acte de mise en demeure avant l’enregistrement j’imagine que vous avez introduit une opposition devant l’INPI.
Bonne chance

Par : Tsunami Wazahari

Tsunami Wazahari — Tue, 02 Dec 2008 08:22:13 +0000

Comme avec la chanteuse belge Mika et le mec a la mode Mika… poourtant elle chantait alors qu’il était même pas né…

Par : shamankick

shamankick — Fri, 28 Nov 2008 19:42:16 +0000

Pas sur que tu l’emporte, je me réfère a l’histoire ayant opposée

Mme Milka la couturière et Milka les chocolats

Par : Stun

Stun — Wed, 26 Nov 2008 20:27:43 +0000

Et qu’en est-il du fabricant d’outils international SAM?

Plus sérieusement, a la fin de ma lecture de cet article et des commentaire j’ai une question : est-ce l’artiste (Sam) qui a entamé cette démarche ou bien son manager? Peut être Sam lui-même n’est pas vraiment au courant du-dit recommandé.

Par : bigbonobo

bigbonobo — Tue, 25 Nov 2008 07:31:35 +0000

A l’appui de ta démonstration, il y a le cas « bonobo ». Tu trouveras des dizaines de groupes, rien qu’en France, qui utilisent ce nom, avec des variantes, et dans le monde, je te dis pas. Il y en a même plusieurs de signés. Personne n’a jamais songé à en faire polémique, au contraire il a même été question d’un festival ensemble…çà ne s’est jamais fait bien sûr.
Des Sam – Sam’Gratt’, Sam’Suffit, etc…- doit y en avoir pas mal aussi…Il est pas sorti de l’auberge, le gars, surtout à l’international !

Par : pola.k

pola.k — Mon, 24 Nov 2008 16:12:27 +0000

Pour faire genre t’es désolé pour lui, tu peux répondre au monsieur :

OOOh ben ça alors t’as déposé une marque « sam » et on t’a même pas prévenu que, conformément au code de la propriété, pour que ton dépôt soit légal, il te fallait au préalable vérifier l’existence éventuelle d’autres droits antérieurs qui pourraient gêner l’exploitation de ta future marque, et qu’il existait même différents organismes habilités à t’aider dans tes recherches ?

Je suis désolé de t’apprendre que je suis détenteur de « droits antérieurs » pour la « marque » sam, et ce à deux titres :
1° au premier titre, par ce que le code de la propriété intellectuelle définit comme « le droit à la personnalité des tiers » qui rend inaliénable mon droit d’utiliser mon propre prénom ou son diminutif courant.
2° au second titre, par ce que le code de la propriété intellectuelle définit comme « l’utilisation antérieure d’une marque connue mais non déposée (“marque notoire”) « .
J’utilise mon propre prénom -sam- pour signer mes albums, distribués sur le territoire national depuis 1995, et depuis plus longtemps encore je joue de la musique sous ce nom.

Je suis vraiment désolé que tu aies claqué tout ce fric du dépôt pour rien, en plus, t’as vraiment l’air de penser qu’il y a pas de place pour deux, et comme moi je compte pas changer de nom, tu vas devoir t’y coller…

Sinon, si ça tombe y’a des gens qui vont confondre et se retrouver avec de la musique alors qu’ils croyaient acheter le tube de l’été… l’angoisse !

sincèrement désolé

Par : shaoshyant

shaoshyant — Sat, 22 Nov 2008 18:17:24 +0000

Putain!!!!!

J’espere que Zarathoustra ne va pas se réveiller de Babylone pour me faire un procès!!!!

Par : Gasnoprod

Gasnoprod — Fri, 21 Nov 2008 11:13:53 +0000

« sam-m’a tué »…

je ne sais pas quels saints l’a piqué…
Franchement ce triste sir se la pète…
car enfin nous sommes tous le samuel de quelques uns, non ?

au niveau du crédit artistique c’est double 00…

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Par : kokonotsurecords

kokonotsurecords — Thu, 20 Nov 2008 14:14:45 +0000

Heu… Nelly Olson, que je connais un peu ^^ ce n’est pas d’abord le nom de la méchante dans la petite maison dans la prairie ?
Si je crois, hein… ^^
A l’INPI on dépose vraiment n’importe quoi au nom du slogan : « c’est le premier qui le dit qui est ! »

Mouarf !