Un peu comme SARKOZY qui tient des discours à la BESANCENOT aujourd’hui, alors qu’hier encore, il vantait les mérites du crédit hypothécaire et du système capitaliste américain…

Ouvrir les bras à la SACEM, comme JAMENDO le fait, c’est à mon sens, permettre à ces gens de retrouver leur fauteuil de velour, au détriment de la majorité des artistes, qui n’ont eu jusqu’à maintenant qu’à se plaindre de ce système.

Si l’on veut éviter une nouvelle récession (en termes plus parlant, car le mot « récession » teinte les choses d’un apparat scientifique, pour éviter que la minorité au pouvoir s’enrichisse sur le dos de la majorité) il ne faudrait pas que les nouveaux outils, juridiques et technologiques, retombent dans leur main.

Et je ne suis pas particulièrement d’extrème gauche

en bref :c con ou c moche.

Car, oui, je suis bien consciente que vous voulez faire avancer les choses et pour faire simple arriver à un accord identique à celui de BUMA ou KODA avec la SACEM et CC.

Très bien, cela permettrait de résoudre pas mal de problèmes dont un qui me tient à cœur : la co-création avec un (ou plusieurs) adhérents à la SACEM…entre autre.

En attendant, cette compatibilité n’existe pas et quand vous acceptez de diffuser ces groupes ou quand vous incitez d’autres à en faire de même, ce n’est ni vous, ni eux que vous mettez le plus en danger, mais l’utilisateur final. D’ailleurs vous n’en parlez quasiment jamais… pourtant c’est avant tout pour lui que les licences existent.

Les réponse de Aysik, de Melanie et aujourd’hui de François sur votre blog sont plutôt claires.

Et même en étant pas juriste je peux vous dire que vous vous trompez quand vous analysez « la reproduction mécanique et la représentation publique » accordée aux droits internet comme pouvant dépasser ce cadre de l’internet.

Si on reprend votre exemple : il faudrait que le concert soit diffuser en streaming directement depuis internet et uniquement comme ça ! Et en plus il faut l’accord de l’auteur puisque c’est lui qui les gère (donc une licence spécifique) et pas une CC, car les droits accordées par une licence creative commons empiètent sur ceux conservés par la SACEM…

Encore une fois ce que dit François est tout à fait juste et résume parfaitement la chose alors je le cite :

 » Clarifions alors :

il y a les droits sur internet : la SACEM les exclut par sa dérogation, les CC s’appliquent

il y a les droits hors internet : la SACEM s’applique et les CC s’appliquent, donc problème car c’est incompatible

Les CC sont de portée plus générale que la SACEM avec dérogation »

Vous voudriez que la SACEM signe un accord identique à celui BUMA/SERMA ou KODA, bien… comme dit ChristopheE, on peut toujours en discuter et en débattre avec eux. Et si ça se faisait, la oui, on pourrait parler de « révolution ».

Mais cela n’enlève rien au fait qu’ EN L’ETAT ACTUEL DES CHOSES ce que n’est pas encore possible…et donc en étant borderline, vous faîtes peser un risque juridique sur les utilisateurs. Ce risque, ce n’est pas vous qui l’assumerez, me semble-t-il, non ?

De plus, vous pouvez avoir envie de faire bouger les choses en discutant avec la SACEM, mais n’allez pas inventer un changement récent dans leur attitude, il n’y en a pas.
Cette confusion droit internet/CC lui profite pour attirer de nouveaux adhérents et ça s’arrête là…

La première étant de vouloir contourner les aspects juridiques en attendant que les choses se décantent, la politique du « fait accompli » chère à bon nombre de fournisseurs de contenus web.zéro.
Cette attitude « borderline » ne peux que contribuer à entretenir une confusion permanente vis à vis des artistes et du public, entre gestion individuelle des droits d’auteurs et gestion collective.

Il n’est pas possible de concilier ces deux modes dans l’état actuel du droit Français, n’en déplaise à certains.
Ce qui n’empêche pas bien entendu d’avancer et de discuter, mais chaque chose en son temps et , il faudra de toutes façons créer des licence (contrats) spéciales pour un mode mixte, et je ne parles pas de l’infrastructure de gestion coûteuse et compliquée nécessaire à l’exploitation de ce système dans le cadre de la collecte et répartition des droits, couplée à la nécessaire ouverture à la concurrence des sociétés d’auteurs européenne voulue par l’UE.

La seconde est plus « économique » et malsaine et découle de la première:
Dans le sens ou nombre de plateformes et de diffuseurs souhaitent ce « mélange » dans le but essentiel de gérer l’exploitation de plusieurs catégorie de contenus:
Le contenu purement Sacem ou copyright payant.
Le contenu « mixte » pour artistes sois-disant en devenir…(Basé sur le modèle visibilité contre négoce d’espaces publicitaire qui colonise les pages internet du web.zéro ou « junk-internet »)
Le contenu « licences ouverte » pour musiciens du dimanche, amateurs, rigolos, ce qui fera monter le nombres de titres sur les catalogues, les « faire valoir ».
Le tout bien entendu sans aucune distinction, bien mélangé pour créer encore plus de confusion pour le public.

Quand aux artises SACEM utilisant les LLD, c’est bien un problème de visibilité pour eux, comment tenter de récupérer un système qui s’est développé sans eux tout en profitant de l’autre système au cas ou « ça marche », c’est pitoyable…

L’idée de fond étant de transformer les licences ouvertes en outil promotionnel uniquement, contourner absolument le fait que ces licences peuvent a terme être un outil de gestion à part entière, bien distinctif du mode de gestion collective et permettre par sa nature le développement d’un espace culturel alternatif réel et sérieux face aux « grosses cylindrées » industrielle de la culture « formatée ».

Reste un point d’interrogation concernant le « contre-pied » que pourrait prendre le consortium CC aux usa dans quelques années, c’est à dire tendre à remplacer le copyright (au niveau du nombre d’oeuvres) pour organiser un système non plus parallèle mais identique et retomber a terme dans les dérives actuelles de domination monolithique sur le droit d’auteur…
Ce serait un beau « pied de nez » aux supporters de la « fusion » gestion collective/individuelle propre au système Français et qui n’intéresse que les français et quelques européens dont le système est calqué plus ou moins sur celui-ci.
La france n’est pas le centre du monde, le luxembourg non plus…

Reste à savoir comment les accords de l’OMPI pourraient évoluer face à tout ceci.
Pour ma part, je crois que l’évolution tendra vers une uniformisation totale du droit d’auteur sur le modèle copyright vs CC, un des deux devra prendre le dessus sur l’autre, mécaniquement.(mais bon, il reste encore quelques années avant que cela se produise, c’est une question de « masse critique » du nombre d’oeuvres dépendant d’un système ou l’autre).

Bonne zike à tous